Lorsque vous décidez d’installer une piscine enterrée dans votre habitation, vous devez tenir compte des taxes parce que cette construction influe sur la valeur locative de votre maison. Le problème, c’est que certains propriétaires ignorent l’existence de ces impôts à payer. Vous désirez en apprendre davantage sur les taxes ? Lisez cet article !
Les piscines concernées par les impôts
Votre projet de construction d’une piscine dans votre maison est sur le point d’être concrétisé ? Pour cette opération qui implique des travaux de maçonnerie, vous devez réfléchir au modèle que vous souhaitez installer puisqu’il peut impliquer des taxes élevées.
Pour information, une piscine est une structure imposable lorsqu’elle :
- Favorise la pratique de la natation en raison de sa superficie ;
- Doit être détruite pour être déplacée ;
- Nécessite des travaux sur votre terrain pour être installée.
Ce que vous devez savoir, c’est que les impôts à payer concernent les piscines semi-enterrées et les piscines enterrées.
Les piscines non concernées par les impôts
Ce qui est intéressant avec les piscines, c’est qu’elles ne génèrent pas toutes une taxe d’aménagement. Elles n’impliquent pas aussi l’augmentation de taxe foncière et de taxe d’habitation. Si vous désirez agrémenter le sol de votre maison sans payer un montant exorbitant, vous devez vous tourner vers les bonnes piscines.
Les piscines en kit jouissent d’une exonération de fiscalité sous plusieurs conditions. En effet, elles doivent être démontables et leur installation ne doit pas nécessiter des travaux de terrassement ou de maçonnerie. Malheureusement, ce type de piscine n’est pas fait pour les fans de natation. Avant d’acheter ce bassin en kit pour votre logement, pensez aux possibilités qu’il peut vous offrir. Ainsi, vous ne regretterez pas votre acquisition.
La taxe foncière et la piscine
Lorsque vous possédez une piscine chez vous, le prix de la taxe foncière augmente automatiquement. En effet, votre bassin est considéré par l’administration fiscale comme un élément qui augmente la valeur de votre logement. Si vous effectuez la déclaration de votre construction dans un délai maximal de trois mois après l’achèvement des travaux, vous bénéficiez d’une exonération. Retenez cependant que la taxe foncière est un impôt qui doit être payé par le propriétaire de l’habitation.
La taxe d’habitation et la piscine
En ce qui concerne la taxe d’habitation, elle doit être payée lorsque vous avez une piscine. Son calcul est effectué sur la base de plusieurs critères importants. La personne qui doit payer le montant de cet impôt est celle qui l’occupe. Il peut s’agir du propriétaire ou du locataire.
La taxe d’aménagement et la piscine
La taxe d’aménagement prend en compte le bassin, les pourtours de la piscine et les margelles. Elle est calculée sur la base du taux communal et du taux départemental. Le premier élément est au plus égal à 2,5 % tandis que le second élément est situé entre 1 et 5 %.
La déclaration de la piscine
Pour déclarer votre piscine aux services fiscaux, vous devez remplir le formulaire N° 6704 IL. Lorsque vous prévoyez d’installer un bassin chez vous, vous devez nécessairement entamer les procédures administratives. Pour permettre aux propriétaires d’être conformes, les autorités accordent quelques avantages (exonération).
Les risques en cas d’oublie de déclaration d’une piscine
Vous ne devez pas oublier de déclarer votre piscine au risque de subir certaines sanctions qui coûteront cher. Au nombre des pénalités qui vous seront appliquées, on peut par exemple citer :
- Une amende pouvant aller jusqu’à 300 000 euros ;
- Une démolition immédiate de votre piscine ;
- Une majoration due au retard du paiement de l’impôt.
En fonction de la situation, le refus de déclaration d’une piscine peut vous exposer à une peine d’emprisonnement. En raison des contrôles aériens qui se font désormais, vous ne pourrez pas échapper à l’administration fiscale.
L’évaluation de votre budget avant l’installation de votre piscine
Plusieurs propriétaires rêvent d’installer une piscine dans leur logement. En plus de son coût important, vous devez ajouter d’autres dépenses. Au nombre de celles-ci, on peut mentionner :
- Les frais d’installation ;
- Les frais d’entretien ;
- L’assurance piscine ;
- Le coût de l’aménagement des abords de la piscine ;
- La taxe foncière ;
- La taxe d’habitation ;
- La taxe d’aménagement.
En somme, l’installation d’une piscine implique bien des dépenses liées aux impôts. Tenez-en compte pour votre projet et vous éviterez les sanctions appliquées par l’administration fiscale.
